Déposée le 6 août 2014 par la Société Anonyme (SA) F.P.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MART&CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) F.P.M domicilié(e) 24 rue du Limousin - 38070 - ST QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 223 129 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MART&CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
F.P.M., Société Anonyme - 24 rue du Limousin - 38070 - ST QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 319223129
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Inscription le 24 mars 2015 - Retrait partiel n°645070 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; salades composées, salades composées à base de produits alimentaires séchés, conservés ou cuits, salades composées à base de viandes, poissons, volailles, légumes, oeufs fruits secs, fromages, fruits de de mer et produits de salaisons, à l'exclusion des produits ci-après : conserves de canard, magrets de canard, magrets de canard fumé, foie de canard, foie d'oie, foie gras, mousse de canard, mousse d'oie, pâtés et poissons fumés.
Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires et semoules, tapioca, sagou, succédanés du café ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sauces à salade, salades composées à base de riz, pâtes, semoule, aromates, épices ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles, malt. Légumes, noix, amandes destinés à des salades composées.
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