Déposée le 3 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) F.P.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FORMOTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-42 du 16 octobre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) F.P.M domicilié(e) 131, rue de Créqui, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 223 129 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque FORMOTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
F.P.M. Société Anonyme - 131, rue de Créqui, 69006 LYON - France - SIREN 319223129
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42
Substances diététiques à usage médical. Salades composées à base de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, viandes, poissons, volailles, gibiers, extraits de viandes, oeufs, huile, graisses comestibles, produits de salaisons, fruits secs, fromages, fruits de mer, salades de fruits, salades de légumes, salades de crudités. Desserts à savoir fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, desserts lactés. Plats préparés à base des produits précités. Salades composées à base de riz, pâtes, croûtons, aromates, épices, sauces à salade, sauces (condiments) café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané de café, farine et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, glaces à rafraîchir. Plats préparés à base des produits précités. Produits alimentaires frais destinés à des salades à savoir fruits et légumes, salades vertes, noix, amandes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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