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Marques déposées par F -Olivier MOURAUD
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LES HERITIERS SAUVION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HERITIERS SAUVION
F -Olivier MOURAUD

Numéro de dépôt :
1526982
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
21/04/1999
LES HERITIERS SAUVION de F -Olivier MOURAUD

Présentation de la marque LES HERITIERS SAUVION

Déposée le 21 avril 1989 par F -Olivier MOURAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES HERITIERS SAUVION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est F -Olivier MOURAUD, domicilié(e) 85, rue H. Berlioz, 44300 NANTESJEAN FRANCOIS MOURAUD,8, rue du Chai, 44700 ORVAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F -Olivier MOURAUD - France.

La marque LES HERITIERS SAUVION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526982.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HERITIERS SAUVION est expirée depuis le 21 avril 1999.


F -Olivier MOURAUD - 85, rue H. Berlioz, 44300 NANTESJEAN FRANCOIS MOURAUD,8, rue du Chai, 44700 ORVAULT - France


F -Olivier MOURAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Vins et Spiritueux du Pays Nantais et du Val de Loire (appellation ou non) Vins et spiritueux d'autres régions de production franÇaises ou étrangères. boisson à base de vins, produits liés à l'activité vinicole