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Marques déposées par F. O'RS
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VOL DE L'ABEILLE NOIRE D'OUESSANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOL DE L'ABEILLE NOIRE D'OUESSANT
F. O'RS

Numéro de dépôt :
3141638
Date de dépôt :
15/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2012
VOL DE L\'ABEILLE NOIRE D\'OUESSANT de F. O\'RS

Présentation de la marque VOL DE L'ABEILLE NOIRE D'OUESSANT

Déposée le 15 janvier 2002 par F. O'RS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOL DE L'ABEILLE NOIRE D'OUESSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est F. O'RS, domicilié(e) Le Havre B407775519, 76790 BENOUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F. O'RS - France.

La marque VOL DE L'ABEILLE NOIRE D'OUESSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOL DE L'ABEILLE NOIRE D'OUESSANT est expirée depuis le 15 janvier 2012.


F. O'RS - Le Havre B407775519, 76790 BENOUVILLE - France


F. O'RS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346184 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription le 10 mars 2004 - Rejet partiel n°388386 - Publication au BOPI 2004-03-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Gelées, confitures. Miel, sirop de mélasse. Produit agricole ni préparé, ni transformé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.