Déposée le 15 janvier 2002 par F.O'R.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TM TECHNI-MAINTENANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est F.O'R.S, domicilié(e) RCS Le Havre B 407775519, 76790 BENOUVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.O'R.S - France.
La marque TM TECHNI-MAINTENANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141637.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
F.O'R.S - RCS Le Havre B 407775519, 76790 BENOUVILLE - France
F.O'R.S - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27
Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346954 - Publication au BOPI 2002-06-03
Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350022 - Publication au BOPI 2002-07-08
Inscription le 15 novembre 2004 - Rejet partiel n°402711 - Publication au BOPI 2004-11-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
Formation, education ; organisation et conduite de colloque. Conferences et congres. Appareil et instruments scientifiques. Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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