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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.O'R.S
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POMANZA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

POMANZA
F.O'R.S., S.A.R.L., Capital V. 8000 Euros, RCS le Havre

Numéro de dépôt :
3148064
Date de dépôt :
15/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
POMANZA de F.O\'R.S

Présentation de la marque POMANZA

Déposée le 15 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.O'R.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMANZA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.O'R.S domicilié(e) 76790 BÉNOUVILLE - 76790 - France et immatriculée sous le numéro RCS B40 777 551 9 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.O'R.S., S.A.R.L. domicilié(e) S. Social,76790 BÉNOUVILLE - 76790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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F.O'R.S a également déposé les autres marques suivantes : PERE MAGLOIRE DEPUIS 1821 PRODUIT TRADITIONNEL DU TERROIR NORMAND , M.P. BATI PROTEC , (Marque figurative) , HERTUGEN AV NORMANDIE , HUILE DES VOLCANS MASSAGE MUSCULAIRE AUX HUILES ESSENTIELLES DE SAINT HILAIRE , LB LISA BELLA , POMANZA LIQUEUR DE POMME VERTE , TM TECHNI-MAINTENANCE , ALPHY


F.O'R.S., S.A.R.L., Capital V. 8000 Euros, RCS le Havre - 76790 BÉNOUVILLE - 76790 - France - SIREN B407775519


F.O'R.S., S.A.R.L. - S. Social,76790 BÉNOUVILLE - 76790 - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383165 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Confiserie. Chocolats. Confitures. Glaces, comestibles Produits agricoles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.