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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.O'R.S
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PERE MAGLOIRE DEPUIS 1821 PRODUIT TRADITIONNEL DU TERROIR NORMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERE MAGLOIRE DEPUIS 1821 PRODUIT TRADITIONNEL DU TERROIR NORMAND
F.O'R.S., S.A.R.L., Capital V. 8000 Euros, RCS le Havre

Numéro de dépôt :
3148062
Date de dépôt :
15/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2012
PERE MAGLOIRE DEPUIS 1821 PRODUIT TRADITIONNEL DU TERROIR NORMAND de F.O\'R.S

Présentation de la marque PERE MAGLOIRE DEPUIS 1821 PRODUIT TRADITIONNEL DU TERROIR NORMAND

Déposée le 15 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.O'R.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERE MAGLOIRE DEPUIS 1821 PRODUIT TRADITIONNEL DU TERROIR NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.O'R.S domicilié(e) 76790 BÉNOUVILLE - 76790 - France et immatriculée sous le numéro RCS B40 777 551 9 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.O'R.S., S.A.R.L. domicilié(e) S. Social,76790 BÉNOUVILLE - 76790 - France.

La marque PERE MAGLOIRE DEPUIS 1821 PRODUIT TRADITIONNEL DU TERROIR NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERE MAGLOIRE DEPUIS 1821 PRODUIT TRADITIONNEL DU TERROIR NORMAND est expirée depuis le 15 février 2012.

F.O'R.S a également déposé les autres marques suivantes : M.P. BATI PROTEC , (Marque figurative) , HERTUGEN AV NORMANDIE , HUILE DES VOLCANS MASSAGE MUSCULAIRE AUX HUILES ESSENTIELLES DE SAINT HILAIRE , POMANZA , LB LISA BELLA , POMANZA LIQUEUR DE POMME VERTE , TM TECHNI-MAINTENANCE , ALPHY


F.O'R.S., S.A.R.L., Capital V. 8000 Euros, RCS le Havre - 76790 BÉNOUVILLE - 76790 - France - SIREN B407775519


F.O'R.S., S.A.R.L. - S. Social,76790 BÉNOUVILLE - 76790 - France


Inscription le 6 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°434874 - Publication au BOPI 2006-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Jus de fruits - Cidres, eaux-de-vie de pommes bénéficiant d'une appellation d'origine

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.