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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.O'R.S
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
F.O'R.S Sarl

Numéro de dépôt :
3009016
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2010
Marque en couleurs, figurative de F.O\'R.S

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.O'R.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.O'R.S domicilié(e) 76790 BENOUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 775 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.O'R.S - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009016.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 février 2010.

F.O'R.S a également déposé les autres marques suivantes : PERE MAGLOIRE DEPUIS 1821 PRODUIT TRADITIONNEL DU TERROIR NORMAND , M.P. BATI PROTEC , HERTUGEN AV NORMANDIE , HUILE DES VOLCANS MASSAGE MUSCULAIRE AUX HUILES ESSENTIELLES DE SAINT HILAIRE , POMANZA , LB LISA BELLA , POMANZA LIQUEUR DE POMME VERTE , TM TECHNI-MAINTENANCE , ALPHY


F.O'R.S Sarl - 76790 BENOUVILLE - France - SIREN 407775519


F.O'R.S - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) vodka.