Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPHY
F.O'R.S. S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99826627
Date de dépôt :
01/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2009

Présentation de la marque ALPHY

Déposée le 1 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.O'R.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALPHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.O'R.S domicilié(e) 76790 BENOUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 775 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.O'R.S. S.a.r.l. - France.

La marque ALPHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHY est expirée depuis le 1 décembre 2009.

F.O'R.S a également déposé les autres marques suivantes : PERE MAGLOIRE DEPUIS 1821 PRODUIT TRADITIONNEL DU TERROIR NORMAND , M.P. BATI PROTEC , (Marque figurative) , HERTUGEN AV NORMANDIE , HUILE DES VOLCANS MASSAGE MUSCULAIRE AUX HUILES ESSENTIELLES DE SAINT HILAIRE , POMANZA , LB LISA BELLA , POMANZA LIQUEUR DE POMME VERTE , TM TECHNI-MAINTENANCE


F.O'R.S. S.A.R.L. - 76790 BENOUVILLE - France - SIREN 407775519


F.O'R.S. S.a.r.l. - France


Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316774 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Parfumerie - cosmétique. Huiles essentielles pour le corps.