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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F. O'R.S. S. Social
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POM ONE PERE MACLOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM ONE PERE MACLOIRE
F. O'R.S. Sarl S. Social

Numéro de dépôt :
3118272
Date de dépôt :
23/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2011
POM ONE PERE MACLOIRE de F. O\'R.S. S. Social

Présentation de la marque POM ONE PERE MACLOIRE

Déposée le 23 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F. O'R.S. S. Social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POM ONE PERE MACLOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F. O'R.S. S. Social domicilié(e) 20, Place Chillou, 76600 LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 775 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F. O'R.S. Sarl - France.

La marque POM ONE PERE MACLOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM ONE PERE MACLOIRE est expirée depuis le 23 août 2011.


F. O'R.S. Sarl S. Social - 20, Place Chillou, 76600 LE HAVRE - France - SIREN 407775519


F. O'R.S. Sarl - France


Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350023 - Publication au BOPI 2002-07-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Apéritif à base de pommes et d'eaux de vie.