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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.O'R.S. Capt Variable
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APATIT GROUP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APATIT GROUP
F.O'R.S. Société à Responsabilité Limitée Capt Variable

Numéro de dépôt :
99820210
Date de dépôt :
18/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2009

Présentation de la marque APATIT GROUP

Déposée le 18 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.O'R.S. Capt Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APATIT GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.O'R.S. Capt Variable domicilié(e) 76790 BENOUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 775 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.O'R.S. - France.

La marque APATIT GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APATIT GROUP est expirée depuis le 18 octobre 2009.


F.O'R.S. Société à Responsabilité Limitée Capt Variable - 76790 BENOUVILLE - France - SIREN 407775519


F.O'R.S. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Produits chimiques destinées à l'agriculture engrais pour terres.