Déposée le 9 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.O'R.S.(capt Var
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « O'DONNELLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-20 du 14 mai 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.O'R.S.(capt Var domicilié(e) 76790 Berouville - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 682 333 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.O'R.S. - France.
La marque O'DONNELLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368590 - Publication au BOPI 2003-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20
Savon. Parfumerie. Huiles essentielles cosmétiques, lotions pour cheveux Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Restauration (alimentation) . Services de bar. Hébergement temporaire. Services juridiques
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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