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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) F.O.G
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FOG
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOG
F.O.G., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1572497
Date de dépôt :
29/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2020

Présentation de la marque FOG

Déposée le 29 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) F.O.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOG »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) F.O.G domicilié(e) Zone d'Activité Economique des Terres du Marchais Barnault - 45250 - BRIARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 186 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOG est expirée depuis le 29 janvier 2020.

F.O.G a également déposé les autres marques suivantes : GTR


F.O.G., Société par Actions Simplifiée - Zone d'Activité Economique des Terres du Marchais Barnault - 45250 - BRIARE - France - SIREN 572186658


Cabinet FABER - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2000 n°2160914 - Publication au BOPI 2000-01-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 5 décembre 2000 - Changement de dénomination n°313431 - Publication au BOPI 2000-12-05

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2009 n°2423552 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 8 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535397 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Inscription le 23 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722294 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-23

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules) accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules), grands instruments pour l'agriculture, outils et instruments à main et notamment toutes fournitures et outillages pour garages et industries

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).