Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNUAIRE FEDERAL DE L'HORTICULTURE
F.N.P.H.P.

Numéro de dépôt :
92431583
Date de dépôt :
25/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2002

Présentation de la marque ANNUAIRE FEDERAL DE L'HORTICULTURE

Déposée le 25 août 1992 par la société F.N.P.H.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNUAIRE FEDERAL DE L'HORTICULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la société F.N.P.H.P domicilié(e) 19, boulevard de Magenta, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 675 978 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALLES Micheline Directrice Administrative F.N.P.H.P. - France.

La marque ANNUAIRE FEDERAL DE L'HORTICULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNUAIRE FEDERAL DE L'HORTICULTURE est expirée depuis le 25 août 2002.

F.N.P.H.P a également déposé les autres marques suivantes : H.F. L'HORTICULTURE , LE MARCHE HORTICOLE FRANCAIS


F.N.P.H.P. - 19, boulevard de Magenta, 75010 PARIS - France - SIREN 775675978


SALLES Micheline Directrice Administrative F.N.P.H.P. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

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