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Marques déposées par l'association loi 1901 F.N.H.R
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S.I.R.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.I.R.
F.N.H.R. (Fédération Nationale de l'Habitat Rural et de l'Aménagement du Territoire Rural) (Loi 1901 / Association)

Numéro de dépôt :
96615661
Date de dépôt :
12/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2006

Présentation de la marque S.I.R.

Déposée le 12 mars 1996 par l'association loi 1901 F.N.H.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.I.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 F.N.H.R domicilié(e) 27, rue de la Rochefoucauld, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 412 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, f.N.H.R. A l'attention de Monsieur Michel PELENC - France.

La marque S.I.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.I.R. est expirée depuis le 12 mars 2006.

F.N.H.R a également déposé les autres marques suivantes : RENDEZ VOUS EN FRANCE LA DECOUVERTE


F.N.H.R. (Fédération Nationale de l'Habitat Rural et de l'Aménagement du Territoire Rural) (Loi 1901 / Association) - 27, rue de la Rochefoucauld, 75009 PARIS - France - SIREN 784412272


f.N.H.R. A l'attention de Monsieur Michel PELENC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

- Service Immobilier Rural