Marque expirée - Marque en non vigueur

Jean-Louis KRAVEN
F. MODE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99791146
Date de dépôt :
10/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/05/2019

Présentation de la marque Jean-Louis KRAVEN

Déposée le 10 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F. MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Jean-Louis KRAVEN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F. MODE domicilié(e) 12 rue de l'Industrie BP 4 - 85590 - LES EPESSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Jean-Louis KRAVEN est expirée depuis le 10 mai 2019.

F. MODE a également déposé les autres marques suivantes : à la Parisienne , FM , FM FRANCE MODE , F. MODE , FRANCE MODE , FRANCE MODE


F. MODE, Société à responsabilité limitée - 12 rue de l'Industrie BP 4 - 85590 - LES EPESSES - France - SIREN 546950213


BREMA-LOYER - 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Inscription le 27 avril 2009 - Changement de dénomination n°495905 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401280 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-13

Inscription le 31 juillet 2017 - Changement de forme juridique n°705339 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31

Inscription le 6 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711059 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-06

Maroquinerie. Chaussures et articles chaussants à l'exception des chaussures orthopédiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.