Déposée le 10 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F. MODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Jean-Louis KRAVEN »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F. MODE domicilié(e) 12 rue de l'Industrie BP 4 - 85590 - LES EPESSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 213 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
F. MODE, Société à responsabilité limitée - 12 rue de l'Industrie BP 4 - 85590 - LES EPESSES - France - SIREN 546950213
BREMA-LOYER - 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
Inscription le 27 avril 2009 - Changement de dénomination n°495905 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401280 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-13
Inscription le 31 juillet 2017 - Changement de forme juridique n°705339 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31
Inscription le 6 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711059 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-06
Maroquinerie. Chaussures et articles chaussants à l'exception des chaussures orthopédiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Jean-Louis KRAVEN"