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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F. MODE
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FRANCE MODE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE MODE
F. MODE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96633651
Date de dépôt :
04/07/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2016

Présentation de la marque FRANCE MODE

Déposée le 4 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F. MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE MODE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F. MODE domicilié(e) 12 rue de l'Industrie, BP 4,85590 LES EPESSES (dossier no 2319733) - 85590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2319733) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE MODE est expirée depuis le 19 juillet 2016.

F. MODE a également déposé les autres marques suivantes : Jean-Louis KRAVEN , à la Parisienne , FM , FM FRANCE MODE , F. MODE , FRANCE MODE


F. MODE Société à responsabilité limitée - 12 rue de l'Industrie, BP 4,85590 LES EPESSES (dossier no 2319733) - 85590 - France - SIREN 546950213


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2319733) - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07

Inscription le 30 juin 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°436977 - Publication au BOPI 2006-06-30

Publication - Publication au BOPI 1996-33

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2006 n°2319733 - Publication au BOPI 2006-07-19

Republication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Chaussures et articles chaussants, à l'exception des chaussures orthopédiques Articles de maroquinerie en cuir ou imitaitons du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.