Déposée le 28 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F. MODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « F. MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F. MODE domicilié(e) 12 Rue de l'Industrie - 85590 - LES EPESSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 213 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque F. MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
F. MODE, Société à Responsabilité Limitée - 12 Rue de l'Industrie - 85590 - LES EPESSES - France - SIREN 546950213
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Inscription le 8 octobre 2013 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°610317 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2013 n°2532603 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-06-13
Inscription le 4 novembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°634714 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04
Chaussures et articles chaussants, à l'exception des chaussures orthopédiques Maroquinerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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