Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIS
F.MARTINEZ & Cie S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1019763
Date de dépôt :
13/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RUBIS

Déposée le 13 juin 1977 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.MARTINEZ & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.MARTINEZ & Cie domicilié(e) 19 avenue de Bourgogne FRULEG 543 94581 RUNGIS. - France.

La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 13 juin 1987.

F.MARTINEZ & Cie a également déposé les autres marques suivantes : PANIER FLEURI


F.MARTINEZ & Cie S.A.R.L. - 19 avenue de Bourgogne FRULEG 543 94581 RUNGIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003

Oranges et mandarines.