Déposée le 27 septembre 1994 par la société F.M. WIEST FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELECTROMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est la société F.M. WIEST FRANCE domicilié(e) Villa D, 8, rue du Bois Sauvage, 91055 EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 227 592 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque ELECTROMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTROMED est expirée depuis le 27 septembre 2004.
F.M. WIEST FRANCE - Villa D, 8, rue du Bois Sauvage, 91055 EVRY CEDEX - France - SIREN 334227592
NOVAMARK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, notamment appareils d'électrostimulation pour rééducation de l'appareil urinaire chez la femme, appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciel, matériel informatique, notamment logiciel utilisé pour le diagnostic des maladies urinaires chez l'homme, la femme et l'enfant, logiciel utilisé pour la rééducation urogynécologique, anorectale et motrice fonctionnelle, extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, vétérinaires, notamment appareils d'électrostimulation pour la rééducation de l'appareil urinaire chez la femme, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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