Marque expirée - Marque en non vigueur
HAZO
Numéro de dépôt :
3630927
Date de dépôt :
19/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/02/2019
Présentation de la marque HAZO
Déposée le 19 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.M.T.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « HAZO »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAZO est expirée depuis le 19 février 2019.
Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35