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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) F.M.R. (For Magic Reasons
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DOUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCE
F.M.R. (For Magic Reasons) , S.A. au Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3221298
Date de dépôt :
17/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/04/2013
DOUCE de F.M.R. (For Magic Reasons

Présentation de la marque DOUCE

Déposée le 17 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) F.M.R. (For Magic Reasons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) F.M.R. (For Magic Reasons domicilié(e) 139, Rue des Arts,59100 ROUBAIX - 59100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme MURIAUX Avocat à la Cour domicilié(e) 1, rue de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 16 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE est expirée depuis le 17 avril 2013.


F.M.R. (For Magic Reasons) , S.A. au Conseil d'Administration - 139, Rue des Arts,59100 ROUBAIX - 59100 - France


Jérôme MURIAUX Avocat à la Cour - 1, rue de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Republication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Bougies décorées Serviettes en papier, ouate, cellulose similaires, blanches, couleurs ou imprimées. Boîtes distributrices de serviettes papier, en carton, blanches, couleur ou imprimées. Assiettes en carton ou en plastique, imprimées ou non, tous formats. Plateaux en plastique, imprimés ou non. Ustensiles en verre, porcelaine, faïence, plastique pour les arts de la table. Gobelets et verrerie en plastique et verre. Nappages et serviettes tous textiles naturels et synthétiques.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).