Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) F.M.I. PROCESS SA
/
SUN SAND FMI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUN SAND FMI
F.M.I. PROCESS SA, Société anonyme
ELECTRICITE DE FRANCE, Etablissement Public à Caractère Industriel et commercial

Numéro de dépôt :
1692870
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2021
SUN SAND FMI de F.M.I. PROCESS SA

Présentation de la marque SUN SAND FMI

Déposée le 6 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) F.M.I. PROCESS SA et ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUN SAND FMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) F.M.I. PROCESS SA domicilié(e) 2 Rue de la Reclusière - 42400 - SAINT-CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 9 et ELECTRICITE DE FRANCE, Etablissement Public à Caractère Industriel et commercial domicilié(e) 2, Rue Louis Murat - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque SUN SAND FMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUN SAND FMI est expirée depuis le 6 septembre 2021.

F.M.I. PROCESS SA a également déposé les autres marques suivantes : NOXYMIX , CLEANAIR PACK , TERMIPAK


F.M.I. PROCESS SA, Société anonyme - 2 Rue de la Reclusière - 42400 - SAINT-CHAMOND - France - SIREN 9

ELECTRICITE DE FRANCE, Etablissement Public à Caractère Industriel et commercial - 2, Rue Louis Murat - 75008 - PARIS - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2001 n°2205789 - Publication au BOPI 2001-09-03

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-12

Inscription le 19 août 1992 - ADJUDICATION PUBLIQUE NOTIFIEE n°66427 - Publication au BOPI 1992-08-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 26 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335626 - Publication au BOPI 2001-11-26

Inscription le 15 mai 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°323755 - Publication au BOPI 2001-05-15

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2011 n°2481095 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-09-29

Moule métallique de fonderie.Machine de régénération de sable de fonderie. Moule non métallique de fonderie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.