Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORFEU CHEMINEES
F.M.I.B. SELVA-PAPIN ET EUGENE SELVA REUNIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1146938
Date de dépôt :
05/08/1980
Lieu de dépôt :
LYON

Présentation de la marque ORFEU CHEMINEES

Déposée le 5 août 1980 par la Société Anonyme (SA) F.M.I.B. SELVA-PAPIN ET EUGENE SELVA REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « ORFEU CHEMINEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) F.M.I.B. SELVA-PAPIN ET EUGENE SELVA REUNIS domicilié(e) 45 RUE WALDECK-ROUSSEAU 69006 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET MONNIER. - France.

La marque ORFEU CHEMINEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ORFEU CHEMINEES est expirée depuis le 5 août 1990.


F.M.I.B. SELVA-PAPIN ET EUGENE SELVA REUNIS (S.A.) - 45 RUE WALDECK-ROUSSEAU 69006 LYON. - France


LE CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03

CHEMINEES A FEU OUVERT ET LEURS ACCESSOIRES.