Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORFEU CHEMINEES
Numéro de dépôt :
1146938
Date de dépôt :
05/08/1980
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque ORFEU CHEMINEES
Déposée le 5 août 1980 par la Société Anonyme (SA) F.M.I.B. SELVA-PAPIN ET EUGENE SELVA REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « ORFEU CHEMINEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORFEU CHEMINEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ORFEU CHEMINEES est expirée depuis le 5 août 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03