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Marques déposées par F.M.I.B. SELVA-PAPIN ET Eugène SELVA REUNIS (soc. an
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SELVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELVA
F.M.I.B. SELVA-PAPIN ET Eugène SELVA REUNIS (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1357678
Date de dépôt :
30/05/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/1996

Présentation de la marque SELVA

Déposée le 30 mai 1986 par F.M.I.B. SELVA-PAPIN ET Eugène SELVA REUNIS (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SELVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est F.M.I.B. SELVA-PAPIN ET Eugène SELVA REUNIS (soc. an.), domicilié(e) 45, Rue Waldeck-Rousseau, 69006 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque SELVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELVA est expirée depuis le 30 mai 1996.

F.M.I.B. SELVA-PAPIN ET Eugène SELVA REUNIS (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : A L ANCIENNE


F.M.I.B. SELVA-PAPIN ET Eugène SELVA REUNIS (soc. an.) - 45, Rue Waldeck-Rousseau, 69006 LYON. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription le 12 mars 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°61285 - Publication au BOPI 1992-03-12

Inscription - Transmission de propriété n°32941 - Publication au BOPI

Tous appareils de chauffage et de cuisson, notamment barbecues, fours; cheminées, monuments en pierre, matériaux et éléments de construction, ciment, mortier.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.