Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SACLA'PETITS OIGNONS
F.LLI SACLA' S.p.A Société de Droit Italien

Numéro de dépôt :
95598543
Date de dépôt :
21/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2005

Présentation de la marque SACLA'PETITS OIGNONS

Déposée le 21 novembre 1995 par la société étrangère F.LLI SACLA' S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SACLA'PETITS OIGNONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la société étrangère F.LLI SACLA' S.p.A domicilié(e) Corso Stati Uniti 41, 10129 TORINO ITALIE - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte SABATUCCI CABINET DEBAY - France.

La marque SACLA'PETITS OIGNONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SACLA'PETITS OIGNONS est expirée depuis le 21 novembre 2005.

F.LLI SACLA' S.p.A a également déposé les autres marques suivantes : SACLA' L'ANTIPASTO , QUALITY ITALIANA , SACLA' P'TIT CROQ , PASTAGUSTO CAVIAR DE TOMATES À L'AIL


F.LLI SACLA' S.p.A Société de Droit Italien - Corso Stati Uniti 41, 10129 TORINO ITALIE - Italie


Brigitte SABATUCCI CABINET DEBAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Fruits et légumes conservés.Oignons au vinaigre