Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FELSA
F.L. S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95562073
Date de dépôt :
07/03/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2005

Présentation de la marque FELSA

Déposée le 7 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) F.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FELSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) F.L domicilié(e) 14 rue du Château, Reichshoffen, 67110 NIEDERBRONN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.

La marque FELSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FELSA est expirée depuis le 7 mars 2005.

F.L a également déposé les autres marques suivantes : LE CYRANO


F.L. S.A. (société anonyme) - 14 rue du Château, Reichshoffen, 67110 NIEDERBRONN - France


Cabinet METZ PATNI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Appareils de surveillance et de télésurveillance de la maison: alarme, télédétection et télécommande.Appareils d'enregistrement et/ou de reproduction des sons et/ou des images tels que: télévisions, magnétoscopes, radio, lecteurs audio et vidéo.Appareils électroménagers et électrodomestiques.Tables de cuisson, hottes aspirantes, ventilateurs et extracteurs, plaques de cuisson, cuisinières, fours.Mélangeurs, mixeurs, broyeurs, moulins à fruits ou à légumes.Presse-fruits, presse-légumes électriques.Hachoirs électriques.Pétrins électriques.Réfrigérateurs et congélateurs.Machines à laver le linge ou la vaisselle.Séchoirs, she-linge.Aspirateurs.Appareils de chauffage électriques, à gaz, à bois ou à produits pétroliers à savoir: radiateurs, convecteurs, fourneaux, poêles, réchauds, calorifères, chaufferettes.Appareils et installations de traitement et conditionnement de l'air: hottes aspirantes, climatiseur domestiques, ventilation mécanique de l'habitat.Appareils et installations de ventilation et filtration et de purification d'atmosphère.Désodorisateurs, deshumidificateurs, climatiseurs mobiles ou fixes.Appareils destinés au conditionnement ou à la purification del'ambiance domestique, qu'elle soit olfactive, sonore, visuelle ou tactile.Eviers, douchettes et robinets de cuisine.Articles d'éclairage pour la cuisine ou la salle de bain.Meubles de cuisine et de salles de bain

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.