Déposée le 5 janvier 1979 par F.L. SMIDTH & CO. A/S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « COMBIPEBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: F.L. SMIDTH & CO. A/S, domicilié(e) Société danoise, Vigerslev Alle 77, DK 2500 Copenhague Valby, Danemark, - Danemark.
La marque COMBIPEBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: F.L. SMIDTH & CO. A/S - Société danoise, Vigerslev Alle 77, DK 2500 Copenhague Valby, Danemark, - Danemark
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032
Machines et machines-outils, notamment concasseurs et broyeurs, ainsi que leurs organes et accessoires, en particulier dispositifs de tamisage, dispositifs de levage, transporteurs pneumatiques et séparateurs;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);corps et têtes de broyeurs pour concasseurs et broyeurs;métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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