Déposée le 5 janvier 1979 par F.L. SMIDTH & CO. A/S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « COMBIDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: F.L. SMIDTH & CO. A/S, domicilié(e) Société danoise, Vigerslev Alle 77, DK 2500 Copenhague Valby, Danemark. - Danemark.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. - France.
La marque COMBIDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: F.L. SMIDTH & CO. A/S - Société danoise, Vigerslev Alle 77, DK 2500 Copenhague Valby, Danemark. - Danemark
le Cabinet SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032
Machines et machines-outils, notamment concasseurs et broyeurs, ainsi que leurs organes et accessoires, en particulier dispositifs de tamisage, dispositifs de levage, transporteurs pneumatiques et séparateurs;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection), notamment dispositifs d'alimentation et de mesure en tant qu'organes et accessoires pour les machines et installations ci-dessus.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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