Déposée le 13 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.L.E.T.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-29 du 20 juillet 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.L.E.T.C domicilié(e) 2 RUE DU DOCTEUR GELEY - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 445 863 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, F.L.E.T.C domicilié(e) 2 RUE DU DOCTEUR GELEY - 74000 - ANNECY - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105294.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 juin 2021.
F.L.E.T.C, SARL - 2 RUE DU DOCTEUR GELEY - 74000 - ANNECY - France - SIREN 433445863
F.L.E.T.C - 2 RUE DU DOCTEUR GELEY - 74000 - ANNECY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29
Renouvellement sans limitation le 23 août 2011 n°2478266 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-08-23
Education, formation, activités culturelles. Enseignements, cours nationaux et/ou internationaux. Organisation et conduite de colloques, seminaires, conférences, congrès nationaux et/ou internationaux. Organisation de concours en matière d'éducation. Organisation d'expositions à buts culturels. Enseignement par correspondance. Cours par correspondance. Epreuves pédagogiques. Edition de livres, de revues. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo et cédérom. Location de bandes vidéo. Exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives sur réseaux électroniques et/ou informatique. Information en matière d'éducation et/ou de culturel. Organisation de concours en matière d'éducation et/ou culturelle Publicité ; distribution de prospectus, services d'abonnement de journaux pour des tiers. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Distribution de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons. Mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire, publicité par correspondance. Service de publicité, promotion des ventes par des tiers sur réseaux électroniques et/ou informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux électroniques et/ou informatiques ; exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives sur réseaux électroniques et/ou informatiques ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, location d'espaces publicitaires, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires ; transcription de communications. Support d'enregistrement sur cassettes audio, vidéo, cédéroms Matériel d'instruction ou d'enseignement ; papier ; carton ; produits de l'imprimerie, photographies. Papeterie, adhésifs (matière collante) pour la papeterie ; clichés ; Vêtements, chaussures, chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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