Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"NON-FRAY"
F.L. AND J.C. CODMAN COMPANY INCORPORATED, SOCIETE AMERICAINE, ROCKLAND (MASSACHUSETTS) E.U.A.

Numéro de dépôt :
1145628
Date de dépôt :
30/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque "NON-FRAY"

Déposée le 30 juillet 1980 par F.L. AND J.C. CODMAN COMPANY INCORPORATED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "NON-FRAY" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est F.L. AND J.C. CODMAN COMPANY INCORPORATED, SOCIETE AMERICAINE, ROCKLAND (MASSACHUSETTS) E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque "NON-FRAY" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque "NON-FRAY" est expirée depuis le 30 juillet 1990.


F.L. AND J.C. CODMAN COMPANY INCORPORATED, SOCIETE AMERICAINE, ROCKLAND (MASSACHUSETTS) E.U.A. - États-Unis


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-01

APPAREILS A POLIR ET A MEULER.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.