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Marques déposées par l'association loi 1901 F.J.O. le GRAND SAUVOY
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GS LE GRAND SAUVOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GS LE GRAND SAUVOY
F.J.O. le GRAND SAUVOY Association LOI 1901

Numéro de dépôt :
94538135
Date de dépôt :
27/09/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2004

Présentation de la marque GS LE GRAND SAUVOY

Déposée le 27 septembre 1994 par l'association loi 1901 F.J.O. le GRAND SAUVOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GS LE GRAND SAUVOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 F.J.O. le GRAND SAUVOY domicilié(e) 17, Route de Metz, 54320 MAXEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 312 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel HOUILLON Directeur F.J.O. le GRAND SAUVOY - France.

La marque GS LE GRAND SAUVOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GS LE GRAND SAUVOY est expirée depuis le 27 septembre 2004.

F.J.O. le GRAND SAUVOY a également déposé les autres marques suivantes : FERTIL'PLANTES LE GRAND SAUVOY


F.J.O. le GRAND SAUVOY Association LOI 1901 - 17, Route de Metz, 54320 MAXEVILLE - France - SIREN 783312341


Michel HOUILLON Directeur F.J.O. le GRAND SAUVOY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Produits Biologiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, sylviculture, maraîchage Viande, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS"), fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelée, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants, Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.