Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METTA
F.I.V. FABBRICA ITALIANA VELOCIPEDI EDOARDO BIANCHI S.p.A. Société de droit italien

Numéro de dépôt :
94520581
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2004

Présentation de la marque METTA

Déposée le 11 mai 1994 par la société étrangère F.I.V. FABBRICA ITALIANA VELOCIPEDI EDOARDO BIANCHI S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « METTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la société étrangère F.I.V. FABBRICA ITALIANA VELOCIPEDI EDOARDO BIANCHI S.p.A domicilié(e) 5 Via delle Battaglie, 24047 TREVIGLIO - Province de BERGAME ITALIE - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque METTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METTA est expirée depuis le 11 mai 2004.


F.I.V. FABBRICA ITALIANA VELOCIPEDI EDOARDO BIANCHI S.p.A. Société de droit italien - 5 Via delle Battaglie, 24047 TREVIGLIO - Province de BERGAME ITALIE - Italie


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; piéces détachées et piéces constitutives de ces produits à savoir: roues, pneumatiques, béquilles, selles, rayons, chaînes, jantes, pédales, freins, chambres à air, guidons, cadres, anti-vols, avertisseurs, pompes, rétroviseurs, couvertures de selles, garde-jupes, porte-bagages