Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETE INDIENNE
F.I.T. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1355408
Date de dépôt :
20/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/1996
TETE INDIENNE de F.I.T

Présentation de la marque TETE INDIENNE

Déposée le 20 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) F.I.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TETE INDIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) F.I.T domicilié(e) 116, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques DELNOMDEDIEU du Cabinet DELNOM. - France.

La marque TETE INDIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETE INDIENNE est expirée depuis le 20 mai 1996.

F.I.T a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE PHOENIX , FIT BRAND


F.I.T. (S.A.) - 116, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS. - France


Monsieur Jacques DELNOMDEDIEU du Cabinet DELNOM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Viande, poisson, volailles et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses, comestibles, sauce à salade, conserves. Café, thé, cacao, sauce, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop, de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraîchir, Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.