Déposée le 22 janvier 1982 par la société F. HOFFFMANN LA ROCHE AG Société suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VITAFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société F. HOFFFMANN LA ROCHE AG Société suisse domicilié(e) 124 Grenzacherstrasse,CH-4002 BALE,SUISSE (dossier no 2210010) - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2210010) - 75847 - France.
La marque VITAFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VITAFAC est expirée depuis le 22 janvier 2012.
F. HOFFFMANN LA ROCHE AG Société suisse - 124 Grenzacherstrasse,CH-4002 BALE,SUISSE (dossier no 2210010) - Suisse
CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2210010) - 75847 - France
Renouvellement sans limitation n°2000582 - Publication au BOPI 1993-10
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2210010 - Publication au BOPI 2001-11-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23
Inscription le 9 avril 1992 - Transmission de propriété n°62039 - Publication au BOPI 1992-04-09
Inscription le 17 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°58508 - Publication au BOPI 1991-12-17
Inscription le 17 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°58509 - Publication au BOPI 1991-12-17
Inscription - Transmission de propriété n°1463 - Publication au BOPI
Suppléments vitaminés et concentrés vitaminés pour l'industrie de la volaille et des animaux propres à être mélangés aux aliments pour animaux, ingrédients tels que suppléments vitaminés appropriés à l'alimentation de la volaille et des animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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