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Marques déposées par F.G.P. INSTRUMENTATION
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AC-MESURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC-MESURE
F.G.P. INSTRUMENTATION

Numéro de dépôt :
92420075
Date de dépôt :
22/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2002

Présentation de la marque AC-MESURE

Déposée le 22 mai 1992 par F.G.P. INSTRUMENTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AC-MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est F.G.P. INSTRUMENTATION, domicilié(e) 24, rue des Dames - Z.I., 78340 LES-CLAYES-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARNAUD domicilié(e) (correction BOPI 1992-30) - France.

La marque AC-MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC-MESURE est expirée depuis le 22 mai 2002.


F.G.P. INSTRUMENTATION - 24, rue des Dames - Z.I., 78340 LES-CLAYES-SOUS-BOIS - France


CABINET ARNAUD - (correction BOPI 1992-30) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Errata - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Appareils électriques de mesure, instruments de mesure, appareils de mesure des grandeurs physiques, appareils de mesure de précision, détecteurs.Appareils et instruments de mesure des paramètres physiologiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.