Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TANTE CLAIRE
F. G BBER KG société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1700587
Date de dépôt :
21/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2001

Présentation de la marque TANTE CLAIRE

Déposée le 21 octobre 1991 par la société étrangère F. G BBER KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TANTE CLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère F. G BBER KG domicilié(e) Bahnhofstrasse 40 2813 EYSTRUP ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque TANTE CLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TANTE CLAIRE est expirée depuis le 21 octobre 2001.


F. G BBER KG société de droit allemand - Bahnhofstrasse 40 2813 EYSTRUP ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Aliments diététiques à usage médical ou non médical, à savoir : confitures, marmelades, gelées de fruits, pâtes de fruits, compote de fruits, fruits en pâte pour la patisserie,conserves de fruits et de légumes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.