Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CHELSEA VELVET UNDERGROUND CVU
F. Franck Ros Gilbert Ros HICH Ri DAFrallah UZAU Serge Patrick ageallo
Numéro de dépôt :
3330233
Date de dépôt :
17/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CHELSEA VELVET UNDERGROUND CVU
Déposée le 17 décembre 2004 par F. Franck Ros, Gilbert Ros, HICH Ri DAFrallah, UZAU Serge, Patrick ageallo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHELSEA VELVET UNDERGROUND CVU »
Les déposants sont F. Franck Ros domicilié(e) 35 Av Paul Doumer,75016 PARIS - 75016 - France, Gilbert Ros domicilié(e) 247 Rue St Martin,75003 PARIS - 75003 - France, HICH Ri DAFrallah domicilié(e) 47 Rue de Boulainvillier,75016 PARIS - 75016 - France, UZAU Serge domicilié(e) 18 Av du Grand Duc Jean, Luxembourg L 1248 HOWALD - France, Patrick ageallo domicilié(e) 74 Route de Luxembourg, Luxembourg,7240 BERELDANGE - 7240 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbert Ros domicilié(e) 247 Rue St Martin,75003 PARIS - 75003 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
F. Franck Ros - 35 Av Paul Doumer,75016 PARIS - 75016 - France
Gilbert Ros - 247 Rue St Martin,75003 PARIS - 75003 - France
HICH Ri DAFrallah - 47 Rue de Boulainvillier,75016 PARIS - 75016 - France
UZAU Serge - 18 Av du Grand Duc Jean, Luxembourg L 1248 HOWALD - France
Patrick ageallo - 74 Route de Luxembourg, Luxembourg,7240 BERELDANGE - 7240 - France
Gilbert Ros - 247 Rue St Martin,75003 PARIS - 75003 - France
Inscription le 14 novembre 2005 - Rejet total n°422066 - Publication au BOPI 2005-11-14
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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