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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) F.FRANCART
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EXALTO
Marque expirée - Marque en non vigueur

EXALTO
F.FRANCART EURL

Numéro de dépôt :
3387516
Date de dépôt :
21/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/10/2015
EXALTO de F.FRANCART

Présentation de la marque EXALTO

Déposée le 21 octobre 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) F.FRANCART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « EXALTO »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) F.FRANCART domicilié(e) 7, rue Boueno Carriero,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 148 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabienne FRANCART domicilié(e) Les Lofts d'Entremont, 1355, chemin de Bouenhoure,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXALTO est expirée depuis le 21 octobre 2015.


F.FRANCART EURL - 7, rue Boueno Carriero,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France - SIREN 484148663


Fabienne FRANCART - Les Lofts d'Entremont, 1355, chemin de Bouenhoure,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France


Inscription le 11 avril 2006 - retrait partiel n°431937 - Publication au BOPI 2006-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, ambre, écailles, nacre ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils, sièges, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois.Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué. Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaiselle non en métaux précieux.Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; à l'exclusion des tissus et textiles pour la fabrication de vêtements.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).