Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOPOSPHERE
Numéro de dépôt :
1079723
Date de dépôt :
23/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TOPOSPHERE
Déposée le 23 juin 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F. FONTANEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOPOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOPOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TOPOSPHERE est expirée depuis le 23 juin 1988.
F. FONTANEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029