Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPOSPHERE
F. FONTANEZ - S.A.R.L. -

Numéro de dépôt :
1079723
Date de dépôt :
23/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOPOSPHERE

Déposée le 23 juin 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F. FONTANEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOPOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F. FONTANEZ domicilié(e) 16, Rue Maréchal Joffre - 06400 CANNES. - France.

La marque TOPOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TOPOSPHERE est expirée depuis le 23 juin 1988.

F. FONTANEZ a également déposé les autres marques suivantes : L 2 A


F. FONTANEZ - S.A.R.L. - - 16, Rue Maréchal Joffre - 06400 CANNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029

Système servant à mesurer l'audition ou à l'analyse spectrale des sons ou à restituer les sons.