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Marques déposées par F. FEYEL
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A LA CLAUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA CLAUSE
F. FEYEL

Numéro de dépôt :
1137744
Date de dépôt :
30/05/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Strasbourg

Présentation de la marque A LA CLAUSE

Déposée le 30 mai 1980 par F. FEYEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Strasbourg), la marque française « A LA CLAUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est F. FEYEL domicilié(e) (S.A.) Rue Jean-Pierre Clause 67300 SCHILTIGHEIM. - France.

La marque A LA CLAUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque A LA CLAUSE est expirée depuis le 30 mai 1990.

F. FEYEL a également déposé les autres marques suivantes : FRITSCH , BLOC NAIN , THE FOIE GRAS OF NAPOLEON JA MULLER , MOUSSNAIN , FLORIAN , F FEYEL , LE FOIE GRAS C EST FEYEL , (Marque figurative) , FLORIAN , BLOC-TUNNEL


F. FEYEL - (S.A.) Rue Jean-Pierre Clause 67300 SCHILTIGHEIM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053

Inscription - Changement de dénomination n°14049 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°14048 - Publication au BOPI

Tous produits de foie gras frais ou en conserves.