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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) F. FEYEL RUE JEAN-PIERRE CLAUSE 67300 SCHILTIGHEIM
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THE FOIE GRAS OF NAPOLEON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE FOIE GRAS OF NAPOLEON
F. FEYEL (S.A.) RUE JEAN-PIERRE CLAUSE 67300 SCHILTIGHEIM.

Numéro de dépôt :
1152224
Date de dépôt :
17/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
THE FOIE GRAS OF NAPOLEON de F. FEYEL RUE JEAN-PIERRE CLAUSE 67300 SCHILTIGHEIM

Présentation de la marque THE FOIE GRAS OF NAPOLEON

Déposée le 17 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) F. FEYEL RUE JEAN-PIERRE CLAUSE 67300 SCHILTIGHEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THE FOIE GRAS OF NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) F. FEYEL RUE JEAN-PIERRE CLAUSE 67300 SCHILTIGHEIM - France.

La marque THE FOIE GRAS OF NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque THE FOIE GRAS OF NAPOLEON est expirée depuis le 17 octobre 1990.

F. FEYEL RUE JEAN-PIERRE CLAUSE 67300 SCHILTIGHEIM a également déposé les autres marques suivantes : F. FEYEL , AU MARECHAL DE CONTADES , F. FEYEL , J.A MULLER STRASBOURG THE FOIE GRAS OF NAPOLEON , LA FINE FLEUR DES FOIES GRAS , FOIE GRAS F. FEYEL


F. FEYEL (S.A.) RUE JEAN-PIERRE CLAUSE 67300 SCHILTIGHEIM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-12

Inscription - Changement d'adresse n°46301 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°14048 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°14049 - Publication au BOPI

DES PATES DE FOIE GRAS, GALANTINES DE FOIE GRAS, PATES EN TERRINE ET AUTRES, PATES DE GIBIER ET DE VOLAILLE, AINSI QUE TOUS PATES EN CONSERVES;TOUS PRODUITS AU FOIE D'OIE ET PLUS GENERALEMENT TOUTES CONSERVES ALIMENTAIRES;DE LA GRAISSE D'OIE, ET PLUS GENERALEMENT DES GRAISSES ET HUILES ALIMENTAIRES;VIANDE, POISSON, VOLAILLE ET GIBIER;EXTRAITS DE VIANDE, PICKLES. DES OIES VIVANTES.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.