Marque enregistrée - Marque en non vigueur
YAK-ÇA
Numéro de dépôt :
1238299
Date de dépôt :
31/05/1983
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
31/05/1993
Présentation de la marque YAK-ÇA
Déposée le 31 mai 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.F.P.A. La Madeleine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « YAK-ÇA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque YAK-ÇA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°10274 - Publication au BOPI 1983-44