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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) F&F Beverages
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INNATE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INNATE
F&F Beverages, SAS
M. Michaël Vasseur

Numéro de dépôt :
4357676
Date de dépôt :
27/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2027
INNATE de F&F Beverages

Présentation de la marque INNATE

Déposée par voie électronique le 27 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) F&F Beverages et monsieur Michaël Vasseur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INNATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) F&F Beverages domicilié(e) 39 rue le Marois - 75016 - Paris - France et monsieur Michaël Vasseur domicilié(e) 15 Avenue du Mesnil - 94210 - La Varenne St Hilaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F&F Beverages, M. Michaël Vasseur domicilié(e) 15 AVENUE du Mesnil - 94210 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France.

La marque INNATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNATE arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.


F&F Beverages, SAS - 39 rue le Marois - 75016 - Paris - France

M. Michaël Vasseur - 15 Avenue du Mesnil - 94210 - La Varenne St Hilaire - France


F&F Beverages, M. Michaël Vasseur - 15 AVENUE du Mesnil - 94210 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Inscription le 17 octobre 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°710022 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-17

Inscription le 17 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710005 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-17

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.