Déposée le 25 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) F.E.B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « "CAPRICE EN TETE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) F.E.B domicilié(e) 36 Rue Roger Salengro, 92130 Issy les Moulineaux (dossier no 2101429) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 792 000 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEB (S.A.) domicilié(e) (dossier no 2101429) - France.
La marque "CAPRICE EN TETE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "CAPRICE EN TETE" est expirée depuis le 25 novembre 2007.
F.E.B a également déposé les autres marques suivantes : "BONBON"
F.E.B (S.A.) - 36 Rue Roger Salengro, 92130 Issy les Moulineaux (dossier no 2101429) - France - SIREN 342792000
FEB (S.A.) - (dossier no 2101429) - France
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 1997 n°2101429 - Publication au BOPI 1997-11-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41
Inscription le 29 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312195 - Publication au BOPI 2000-11-29
Alliages et produits en plaqué non compris dans d'autres classes;bijouterie sans pierres précieuses;vêtements;dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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