Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESPALLES
F DESPALLES FORUM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3090007
Date de dépôt :
20/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2011

Présentation de la marque DESPALLES

Déposée le 20 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) F DESPALLES FORUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESPALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) F DESPALLES FORUM domicilié(e) 14 rue des Hautes Formes, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 113 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque DESPALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESPALLES est expirée depuis le 20 mars 2011.


F DESPALLES FORUM, Société Anonyme - 14 rue des Hautes Formes, 75013 PARIS - France - SIREN 582113965


CABINET HELENE PETIT - France


Inscription le 5 août 2002 - Changement d'adresse n°350996 - Publication au BOPI 2002-08-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Inscription le 5 janvier 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°539017 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Inscription le 2 août 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°554991 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement sonores et magnétiques, disques acoustiques, disques optiques, disques compacts, disques compacts interactifs et disques compacts à mémoire morte ; programmes et logiciels enregistrés d'ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; journaux, périodiques, livres, revues et catalogues ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Télécommunications, communications téléphoniques, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par réseaux, transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite. Agence de presse et d'information. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres, de revues, de magazines, de catalogues ; productions de fims. Organisation de concours, de colloques et de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles, organisation de concerts, publication de partitions musicales, production de disques compacts à mémoire morte, production de disques vidéos à mémoire morte, production de disques. Impression lithographique, services de dessinateurs d'arts graphiques, gestion de lieux d'exposition, impression en offset, authentification d'oeuvres d'art, impression de gravures, impression typographique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.