Déposée par voie électronique le 15 octobre 2018 par F.D.S.E.A de Haute-Saône
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Esprit Paysan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-45 du 9 novembre 2018.
Le déposant est F.D.S.E.A de Haute-Saône domicilié(e) 17 Quai Yves Barbier - 70000 - VESOUL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES, Monsieur Stéphane LYNDE domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque Esprit Paysan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Esprit Paysan arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.
F.D.S.E.A de Haute-Saône a également déposé les autres marques suivantes : Esprit Paysan
F.D.S.E.A de Haute-Saône - 17 Quai Yves Barbier - 70000 - VESOUL - France
LYNDE & ASSOCIES, Monsieur Stéphane LYNDE - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06
Viande, poisson, volaille et gibier frais, surgelés ou congelés ; extraits de viande ; charcuterie, jambon, salaisons ; crustacés (non vivants) ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; yaourts ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; conserves et plats préparés à base de fruits, légumes, viandes, poissons, volailles et gibiers ; purées, soupes, potages ; bouillons ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, brioches ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; eau aromatisée congelée ; sucreries ; pâtes alimentaires ; pâte à tartiner ; biscuits (sucrés ou salés) ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gâteaux ; levure, aromates autres que les autres huiles essentielles ; crèmes-desserts; pâtes d'amandes ; biscottes, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais, fruits secs, herbes ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés malt, amandes, arachides (fruits), noisettes, noix ; crustacés vivants ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et autres boissons non alcooliques ; sodas; eaux minérales gazeuses, eaux minérales de table, eaux aromatisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) boissons isotoniques, jus de légumes, cocktails sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools) ; vins, vins de liqueur ; spiritueux ; liqueurs, eaux de vie, rhums, punchs ;
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; comptabilité ; présentation de produits sur tous supports et moyens de communication, y compris Internet, pour la vente en gros et au détail; démonstration de produits ; services d'informations commerciales et de promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux pour les consommateurs : conseils, informations ou renseignements d'affaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; service d'abonnement de journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; location de matériel publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires; communication institutionnelle (publicité) ; relations publiques; services de promotion des ventes; services de promotion des ventes pour des tiers; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; bureaux de placement ; reproduction de documents; gestion de fichiers informatiques; systématisation des données dans des bases de données informatiques ou dans un fichier central ; organisation de foires, salons et expositions à but commercial ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; services de carte de fidélité; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, permettant au consommateur de les voir ou les acheter commodément ; gestion administrative d'achats de produits en ligne sur le réseau Internet ; traitement administratif de commandes d'achat ; services de vente en gros et au détail d’aliments, de boissons non alcoolisées et de boissons alcoolisées par tous moyens, y compris par Internet.
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