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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) F D PARTICIPATIONS
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TREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREE
F D PARTICIPATIONS SAS

Numéro de dépôt :
3321494
Date de dépôt :
26/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2014
TREE de F D PARTICIPATIONS

Présentation de la marque TREE

Déposée le 26 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) F D PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) F D PARTICIPATIONS domicilié(e) Zone Industrielle de Gournier, B.P. 58,26200 MONTELIMAR - 26200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 631 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F D PARTICIPATIONS domicilié(e) Zone Industrielle de Gournier, B.P. 58,26200 MONTELIMAR - 26200 - France.

La marque TREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREE est expirée depuis le 26 octobre 2014.

F D PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : ECOPOLE 137


F D PARTICIPATIONS SAS - Zone Industrielle de Gournier, B.P. 58,26200 MONTELIMAR - 26200 - France - SIREN 433631645


F D PARTICIPATIONS - Zone Industrielle de Gournier, B.P. 58,26200 MONTELIMAR - 26200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Inscription le 27 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585256 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27

Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matière première de récupération (transformation).