Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAILLE ON BOX
F.D.L, S.A. à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3816670
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2021
BRAILLE ON BOX de F.D.L

Présentation de la marque BRAILLE ON BOX

Déposée le 22 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) F.D.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRAILLE ON BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) F.D.L domicilié(e) rue Montgolfier - 79230 - PRAHECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 385 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque BRAILLE ON BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAILLE ON BOX est expirée depuis le 22 mars 2021.

F.D.L a également déposé les autres marques suivantes : FRAIS EN BULLES , Alex Olivier CHOCOLATIER , ALEX OLIVIER LES CHOCOLATS DU COEUR , ALEX OLIVIER LES CHOCOLATS DU COEUR


F.D.L, S.A. à Conseil d'administration - rue Montgolfier - 79230 - PRAHECQ - France - SIREN 328385596


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Caractères d'imprimerie, marquages à savoir caractères d'alphabet Braille apposés en surimpression sur tous supports, matières plastiques pour l'emballage de liquides alimentaires, boîtes en carton ou en papier, autocollants (articles de papeterie), emballages en carton ou en papier pour bouteilles ;

Boissons alcooliques à l'exception des bières ;

Services d'impression de caractères Braille.

Services de dessinateurs pour emballages.