Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDUE PYRENEENNE
"SARL F.D.C." (E.U.R.L.)

Numéro de dépôt :
95565018
Date de dépôt :
23/03/1995
Lieu de dépôt :
TARBES
Date d'expiration :
23/03/2005

Présentation de la marque FONDUE PYRENEENNE

Déposée le 23 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.D.C. (E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARBES), la marque française « FONDUE PYRENEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.D.C. (E.U.R.L domicilié(e) Ferme des Cascades, 65120 SAZOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 663 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL F.D.C. - France.

La marque FONDUE PYRENEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDUE PYRENEENNE est expirée depuis le 23 mars 2005.


"SARL F.D.C." (E.U.R.L.) - Ferme des Cascades, 65120 SAZOS - France - SIREN 387663107


SARL F.D.C. - France


Inscription le 26 décembre 1997 - Renonciation partielle n°247359 - Publication au BOPI 1997-12-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.